Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMI FRANCOIS
Messieurs CUER Henri et CUER Jacques

Numéro de dépôt :
1034530
Date de dépôt :
30/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AMI FRANCOIS

Déposée le 30 novembre 1977 par Messieurs CUER Henri et CUER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AMI FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs CUER Henri et CUER Jacques, domicilié(e) Tarlivay, Route d'Avignon, 13150 TARASCON - France.

La marque AMI FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AMI FRANCOIS est expirée depuis le 30 novembre 1987.

Messieurs CUER Henri et CUER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : FLAMME ROUGE , BOULJOHN , NANETTE


Messieurs CUER Henri et CUER Jacques - Tarlivay, Route d'Avignon, 13150 TARASCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes fleurs naturelles, et plus particulièrement semis de chrysanthèmes.